ArTatoO! — Mentions légales
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1. Service
- Nom du service : ArTatoO!
- Site web : https://artatoo.com (également accessible à l'adresse https://www.artatoo.com)
- Objet : galerie et communauté en ligne où des artistes présentent leurs œuvres et échangent entre eux et avec le public.
2. Éditeur
- Éditeur et responsable du site : Frédéric Andrieux
- Établissement : îles Baléares, Espagne
- Contact : contact@artatoo.com
Le site n'exerce actuellement aucune activité économique. C'est pourquoi aucun numéro d'identification fiscale (NIF), aucune donnée d'immatriculation et aucune adresse postale ne sont publiés à ce stade. Ces informations seront ajoutées si une activité économique débute (par exemple si des options payantes sont proposées).
L'éditeur peut être contacté rapidement et directement par courriel à l'adresse contact@artatoo.com, en anglais, en espagnol, en français, en chinois, en russe ou en japonais. Cette adresse est aussi le point de contact unique des utilisateurs et des autorités au sens du règlement (UE) 2022/2065 (règlement sur les services numériques).
3. Propriété intellectuelle
© 2002-2026 ArTatoO!
Ces droits portent sur le site lui-même : son interface, sa conception graphique, sa structure, les textes rédigés par l'éditeur et la compilation de ses contenus.
Ils ne portent pas sur les œuvres publiées par les membres. Chaque membre conserve le droit d'auteur sur ses propres œuvres, qui sont présentées sur le site dans les conditions prévues par les Conditions générales d'utilisation. Toute réutilisation de l'œuvre d'un membre en dehors de ce que permet la loi nécessite l'autorisation de ce membre.
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4. Conditions générales d'utilisation et politique de confidentialité
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5. Langues
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